PHASE II : Élaboration du projet
- Vade-mecum
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- Check-list
- Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB
- TW/79 Chapitre 1
- Instructions relatives à l'élaboration du dossier
- Normes de qualité technique et spatiale
- PO/84, normes P.M.R., durabilité,...
- Calcul des jours d'occupation
- Feuille de calculs pour déterminer le nombre de jours à remplir au point 4 des "Causes Sociales"
- Documents types
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- Clauses administratives
- SLRB C97T parties 1, 2, 3, 4 et clauses sociales.
- Clauses techniques
- SN/T80
